Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMELO'S LE PALAIS DU SANS SUCRE
MARTINEZ FERNAND

Numéro de dépôt :
3362546
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
GTC BEZIERS
Date d'expiration :
19/05/2015
CARAMELO\'S LE PALAIS DU SANS SUCRE de MARTINEZ FERNAND

Présentation de la marque CARAMELO'S LE PALAIS DU SANS SUCRE

Déposée le 19 mai 2005 par MARTINEZ FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BEZIERS), la marque française « CARAMELO'S LE PALAIS DU SANS SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est MARTINEZ FERNAND domicilié(e) 2 QUAI VILLENEUVE,34360 ST CHINIAN - 34360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Fernand MARTINEZ domicilié(e) 2 quai Villeneuve,34360 SAINT CHINIAN - 34360 - France.

La marque CARAMELO'S LE PALAIS DU SANS SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELO'S LE PALAIS DU SANS SUCRE est expirée depuis le 19 mai 2015.

MARTINEZ FERNAND a également déposé les autres marques suivantes : CARAMELO'S


MARTINEZ FERNAND - 2 QUAI VILLENEUVE,34360 ST CHINIAN - 34360 - France


Mr Fernand MARTINEZ - 2 quai Villeneuve,34360 SAINT CHINIAN - 34360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, sauces (condiments), glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traîteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.